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1. Qui nous sommes
Ce site est exploité par Nephium Unipessoal Lda, société immatriculée au Portugal (TVA PT519455916), Avenida da Liberdade 615, 1.º, 4710-251 Braga, Portugal, exerçant sous le nom Homeschool Studio.
2. Utilisation de ce site
Vous êtes libre de lire ce site, d'en partager les liens et de le citer en indiquant la source. Merci de ne pas chercher à le mettre en défaut, à accéder à des parties non publiques, à en extraire les données d'une manière qui le dégrade pour les autres, ni à l'utiliser pour envoyer des messages non sollicités à qui que ce soit.
3. Ce qu'il contient
Les textes, images, éléments de design et captures d'écran du produit présents sur ce site nous appartiennent, à l'exception des éléments attribués à un tiers. Le nom et le logo Homeschool Studio sont les nôtres. Vous ne pouvez pas présenter nos éléments comme les vôtres ni utiliser notre nom d'une manière laissant entendre que nous vous soutenons.
Nous décrivons le produit aussi fidèlement que possible et tenons à jour les prix et les fonctionnalités. Cela dit, ce site relève du marketing et non du contrat : ce que votre abonnement comprend réellement est défini dans le contrat d'abonnement et sur la page tarifs au moment où vous souscrivez.
4. Liens vers d'autres sites
Lorsque nous renvoyons ailleurs, c'est parce que nous le jugeons utile. Nous ne contrôlons pas ces sites et n'en sommes pas responsables.
5. Confidentialité et cookies
Ce que nous collectons via ce site, et qui le reçoit, est exposé dans notre politique de confidentialité. Les cookies que nous déposons sont énumérés sur notre page Cookies, et les entreprises qui traitent des données pour notre compte sur notre page sous-traitants.
6. Signaler un contenu
Homeschool Studio conserve ce que les familles y placent, et rien n'en est public : le contenu d'un compte n'est visible que par cette famille, et aucune partie du produit ne publie quoi que ce soit. Si vous estimez néanmoins qu'un contenu hébergé dans Homeschool Studio est illicite ou porte atteinte à des droits que vous détenez, signalez-le-nous à hello@homeschoolstudio.com en indiquant « signalement » en objet.
Donnez-nous de quoi agir : de quel contenu il s'agit et où vous pensez qu'il se trouve, pourquoi vous le jugez illicite ou attentatoire, comment vous joindre, et une déclaration attestant que ce que vous nous avez indiqué est exact et fourni de bonne foi.
Si vous signalez une atteinte au droit d'auteur au titre du droit des États-Unis, incluez les déclarations exigées par la section 512(c)(3) du Copyright Act et adressez votre notification à notre agent désigné, enregistré auprès du United States Copyright Office :
Copyright Manager
Nephium Unipessoal Lda
Avenida da Liberdade 615, 1º
Braga, 4710-251
Portugal
Téléphone : +351 910 195 989
E-mail : hello@homeschoolstudio.com
Nous accusons réception de chaque signalement, le tranchons sans retard indu et vous indiquons notre décision ainsi que la façon de la contester. Nous en informons également le titulaire du compte et lui accordons le même droit de contestation, sauf si la loi nous l'interdit. Nous fermons les comptes des contrevenants récidivistes.
Cette adresse est également notre point de contact pour les autorités et pour les utilisateurs au titre du règlement sur les services numériques. Nous pouvons être contactés en anglais ou en portugais.
7. Disponibilité
Nous cherchons à maintenir ce site disponible mais ne pouvons pas promettre qu'il le sera toujours. Nous pouvons en modifier ou en retirer toute partie sans préavis. Rien dans la présente section n'affecte les engagements que nous prenons sur le produit lui-même, qui figurent dans le contrat d'abonnement.
8. Responsabilité
Rien ici ne limite notre responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par notre négligence, de fraude, ni pour tout ce que la loi ne nous permet pas de limiter, et vos droits légaux en tant que consommateur ne sont pas affectés. Au-delà, et dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des préjudices découlant de votre utilisation de ce site.
9. Modifications
Si nous modifions ces conditions, la nouvelle version porte une nouvelle date d'entrée en vigueur et s'applique à compter de sa publication.
10. Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par le droit portugais. Si vous êtes consommateur, vous conservez la protection des dispositions impératives du pays où vous résidez et pouvez y agir en justice. Toute traduction de ces conditions est fournie à titre de commodité ; le texte anglais fait foi.
Si nous ne parvenons pas à régler un différend entre nous, vous pouvez le porter devant le centre d'arbitrage de la consommation de notre ressort, le CIAB – Centro de Informação, Mediação e Arbitragem de Consumo (www.ciab.pt), ou devant le CNIACC (www.cniacc.pt). Vous pouvez également consigner une réclamation dans le livre de réclamations national portugais à l'adresse livroreclamacoes.pt.
11. Contact
Nephium Unipessoal Lda, Avenida da Liberdade 615, 1.º, 4710-251 Braga, Portugal. hello@homeschoolstudio.com.